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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 3 : Aménagements intérieurs, décoration et mobiliers. |
Article AM 10 : Eléments
de décoration flottants à l'intérieur des locaux et dégagements § 1. Les éléments de décoration
ou d'habillage flottants, tels que panneaux publicitaires flottants
de surface supérieure a 0,50 mètre carré, guirlandes, objets légers
de décoration, etc., situés à l'intérieur des locaux dont la superficie
au sol est supérieure à 50 mètres carrés et des dégagements doivent
être en matériaux de catégorie M1. § 2. L'emploi des vélums
est en principe interdit. Toutefois, lorsqu'ils sont autorisés, soit
dans la suite du présent règlement, soit après avis de la commission
de sécurité compétente, ils doivent être pourvus de systèmes d'accrochage
suffisamment nombreux ou d'armatures de sécurité suffisamment résistantes
pour empêcher leur chute éventuelle pendant l'évacuation du public. |